Permis de conduire : responsabilité et sécurité

Le permis de conduire coûte en moyenne 1 800 euros et nécessite six mois de formation. Pour les jeunes des zones rurales et périurbaines, c'est un prérequis non négociable pour accéder à l'emploi. Le système à points, conçu comme un outil pédagogique, est devenu une machine à sanctionner qui pénalise disproportionnellement les conducteurs modestes par rapport aux conducteurs aisés, pour des infractions mineures identiques. Les délais d'examen peuvent atteindre plusieurs mois dans certaines régions.

Résurgence propose la suppression du permis à points, remplacé par un système d'amendes proportionnelles au revenu fiscal pour certaines catégories d'infractions. Ce système assure une égalité réelle devant la sanction : la pénalité financière a le même impact relatif quel que soit le niveau de revenus du contrevenant. En contrepartie, la tolérance sera absolument nulle pour l'alcool et les stupéfiants au volant, avec un retrait immédiat du permis pour deux ans minimum. Des stages obligatoires seront maintenus pour certains publics, dans une logique d'éducation routière continue plutôt que de sanction cumulative. La préparation au permis sera progressivement intégrée dans le parcours scolaire dès la classe de seconde, pour en réduire le coût et le temps d'obtention.

Coût pour l'État : environ 300 millions d'euros par an pour l'intégration scolaire et l'augmentation du nombre d'examinateurs. Financé par la réallocation des aides au permis existantes et les recettes des amendes proportionnelles, dont le rendement sera supérieur au système actuel compte tenu de l'indexation sur les revenus.

J+90 : augmentation du nombre d'examinateurs. J+180 : cadre législatif pour les amendes proportionnelles et début de l'expérimentation. An 1 : intégration du permis dans le parcours scolaire en classe de seconde dans les zones pilotes. An 2 : généralisation.